Équipe pastorale "In Solidum"

Par: Yvon Marcoux, M. DC, L. DC, L. Th, M. A.

Commentaires élaborés à partir des notes prises au cours donné par M. Roch Pagé, professeur à l'Université St-Paul, Ottawa (1994), sur L'Organisation interne des Églises particulières, au Livre II. Le Peuple de Dieu, du Code de Droit canonique, édition bilingue et annotée, Wilson& Lafleur Limitée, Montréal 1990.

Au chapitre VI, du Titre III concernant l'organisation des Églises particulières, au Code de droit canonique de 1983, le canon 517 § 1 décrit l'équipe pastorale "In Solidum" dans les termes suivants:

"Là où les circonstances l'exigent, la charge pastorale d'une paroisse ou de plusieurs paroisses ensemble peut être confiée solidairement à plusieurs prêtres, à la condition cependant que l'un d'eux soit le modérateur de l'exercice de la charge pastorale, c'est-à-dire qu'il dirigera l'activité commune et en répondra devant l'Évêque".

Commentaires:

1- Le note du Code commentant ce canon souligne que cette innovation dans l'Église a été motivée par une exigence objective de l'évolution des formes sociales et, en même temps, par le nombre insuffisant de prêtres. On y affirme également que cette réalité pastorale ne doit pas affecter l'organisation des paroisses en tant que telle, mais uniquement le développement des fonctions pastorales en son sein. La "mens legislatori ", i.e. l'esprit de cette loi va alors dans le sens restrictif d'une situation clairement exceptionnelle."

2- Ni le Concile Vatican II, ni les documents subséquents n'ont fait allusion à cette nouvelle réalité dans l'Église, sauf ultérieurement les "Communicationes" en 1976. Il est compréhensible alors que ces équipes ont eu peu de preneurs dans les diocèses, et là où elles ont existé, celles-ci furent souvent mal comprises et/ou ses règles faussement appliquées.

3- Selon le code, la règle générale pour les nominations de pasteurs dans les paroisses demeure la suivante: un seul curé comme pasteur propre pour chacune des paroisses (c. 515). Si un curé a deux ou plusieurs paroisses, cette mesure doit être considérée comme très exceptionnelle. Et conséquemment, c'est la paroisse qui a ainsi son pasteur propre, et non l'inverse. L' équipe "In solidum" a été institutée selon le Code dans ce même esprit, c'est-à-dire comme une mesure pastorale à appliquer que dans des situations très exceptionnelles.

4- La responsabilité pastorale d'une ou de plusieurs paroisses est remise à plusieurs prêtres d'une manière " In solidum " nous dit le canon 517§ 1. Cette expression consacrée en Droit signifie que lorsque plusieurs prêtres ont été nommés ou délégués, ou qu'ils se sont vus remettre une responsabilité "In solidum" , chacun d'eux est pleinement et juridiquement responsable et compétent pour assumer totalement et entièrement la charge d'une ou de plusieurs paroisses; donc plein pouvoir d'ordre et de juridiction. En conséquence, chacune de ces personnes peut agir seule pour la totalité de la responsabilité reçue. La délégation ou la juridiction est donnée à chaque pasteur indépendamment des autres. Le terme "In solidum" se distingue de "Collegialiter" en ce que ceux qui doivent agir collégialement, ne peuvent qu'agir ensemble et ne peuvent rien faire isolément. Pour ces derniers vivants la collégialité, la délégation et la juridiction ne sont données à chacun que comme membre d'un tout. Au contraire Dans une équipe "In solidum", chacun peut exercer sa charge indépendamment du tout.

5- En conséquence, le canon 140, en vue de trancher les conflits de compétence là ou plusieurs ont été délégués solidairement "In solidum", légiférera de les termes suivants:

Can. 140 § 1. Si plusieurs ont été délégués solidairement pour traiter une même affaire, celui qui a commencé le premier à la traiter en exclut les autres, à moins que, par la suite, il ne soit empêché ou qu'il ne veuille pas continuer à la traiter.

Pour ceux qui ont été délégués collégialement pour traiter une affaire, le code dira:

Can 140 § 2. ...tous doivent procéder selon le can. 119 ( à majorité absolue ), sauf disposition autre contenue dans le mandat.

Can 140 § 3. Un pouvoir exécutif délégué à plusieurs personnes est présumé avoir été délégué solidairement.

 

6- Le Canon 140 montre bien les conséquences concrètes de l'expression "In solidum", c'est-à dire, une seule et même responsabilité pour toute l'équipe et pour chacune des personnes qui la constitue. Cette responsabilité "In Solidum" ne peut être conféré qu'à des prêtres; s'il y a des laïcs ou des diacres, ils ne sont pas membres de l'équipe dit "In Solidum". Cette expression appliquée à une équipe de prêtres en paroisse à ceci de partticulier: Un prêtre de l'équipe doit être établi comme modérateur (coordinateur-, actionem conjuctam dirigat) de l'action pastorale de l'équipe et en répondre devant l'évêque. La présence de ce modérateur est la seule restriction apportée à l'expression "In solidum" et il n'est pas là pour altérer le sens profond du terme au plan pastoral et juridique. Le modérateur est dans l'équipe un "Primus inter Pares", et dans les décisions à prendre dans cette équipe il n'a pas voix prépondérante. L'Équipe n'est pas une personne juridique telle que décrit au canon 520. Le modérateur est en quelque sorte un animateur d'équipe; il est l'interlocuteur valable entre l'équipe ainsi constituée et l'Évêque du lieu.

7- Certaines expressions et certains canons explicitant le rôle du modérateur (c. 515 § 1; c. 519; c. 543 § 2 // c.527) pourraient faire croire que ce modérateur est presqu'un curé. Ceci viendrait alors à l'encontre du fait (c. 526 § 2) qu'une paroisse ne peut qu'avoir qu'un seul curé ou un seul modérateur, et qu'aucun des membres de cette équipe n'est un curé ou peut en avoir le titre (Notes du canon 517 § 1), même si chacun d'eux en a tous les droits et les devoirs

8- CARACTÉRISTIQUES DES MEMBRES DE L'ÉQUIPE

    1. La cessation, le départ d'un membre de l'équipe ne rend pas la paroisse vacante;

    2. Tous et chacun des membres sont tenus d'accomplir les charges et les fonctions qui reviennent normalement à un curé (sans en avoir le titre) selon cc. 528, 529, 530, 543 § 1;

    3. La faculté d'assister au mariage de même que toutes les facultés de dispenses concédées par le droit au curé peuvent être exercé par tous et chacun selon le c. 543 § 1, sous la coordination du modérateur;

    4. Tous sont obligés à la résidence, selon un plan sur lequel ils se sont entendus (c. 543 § 1; 533 § 1), et pas nécessairement sous le même toît...

    5. Chacun est responsable de ce que la messe "pro populo" soit célébrée selon les prescriptions du canon 543 § 2, 2o;

    6. Il n'est dit nulle part que l'équipe ou les membres sont nommés pour un temps déterminé;

    7. Il n'y aura dans chaque équipe de prêtres qu'un seul modérateur, comme il 'y aura qu'un seul curé par paroisse (c. 526 § 2; c. 520 § 1);

    8. Le Modérateur prend sa charge comme le curé (c. 527 § 2); les autres membres de l'équipe font leur profession de foi (c. 533) qui tient lieu de leur prise de possession (c. 542 § 3). Le serment de fidélité sera fait aussi par le Modérateur;

    9. Dans les affaires juridiques, le Modérateur seul représente la paroisse ou les paroisses (c. 543 § 2, 3o) confiées au groupe;

    10. Pour le Modérateur, il n'est dit nulle part qu'il est nommé pour un temps déterminé.

 

9- CESSATION DES FONCTIONS DANS L'ÉQUIPE

Can. 544 - Quand un prêtre du groupe dont il s'agit au can. 517 § 1, ou quand le modérateur du groupe cesse ses fonctions, et de même lorsque l'un des prêtres devient incapable d'exercer la fonction pastorale, la paroisse ou les paroisses dont la charge est confiée à ce groupe, ne sont pas vacantes; il revient à l'Évêque diocésain de nommer un autre modérateur, mais avant cette nomination, c'est le prêtre du groupe le plus ancien de nomination qui remplira cette charge.